1. Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL groupepannel.fr (le « Site »), est édité par :
AF2R ENVIRONNEMENT , société au capital de 100000 euros, inscrite au R.C.S. de PARIS sous le numéro RCS PARIS B 850 005 117, dont le siège social est situé au 148 rue de courcelles Paris, 75017, représenté(e) par Hayat Bayazit dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR17850005117.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR17850005117.
2. Hébergement
Google Cloud Platform - Google
France
RCS Paris – 443 061 841
8, rue de Londres
75009 Paris, France
France
RCS Paris – 443 061 841
8, rue de Londres
75009 Paris, France
3. Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Hayat Bayazit .
4. Nous contacter
Par téléphone : +33970793835
Par email : pannelgroupe@gmail.com
Par courrier : 148 rue de courcelles, Paris 75017
5. Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
6. Protection des droits de propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site groupepanel.fr est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification, en tout ou en partie, de ce contenu sans autorisation expresse de l'Éditeur est strictement interdite. Tout manquement à cette règle pourra entraîner des actions en justice et des poursuites, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et du Code Civil.
7. Données personnelles
Le site est accessible à tout moment, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure ou d'interruption programmée pour des opérations de maintenance.
Le site groupepanel.com décline toute responsabilité en cas de modification, d'interruption ou de suspension de ses services.